2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
COSY CASA PROMOTION est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Bourg-en-Bresse.
COSY CASA PROMOTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 34070 à Montpellier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COSY CASA PROMOTION compte 6 autorisations recensées sur la période 28/08/2013 - 23/04/2018, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COSY CASA PROMOTION, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 25/08/2016 - 23/04/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Bourg-en-Bresse. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COSY CASA PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 112 Route De Trevoux, Buellas (01310) | PC Mixte | 0B291, 0B583 | 1 647 m² | 3 021 m² | 2016/08/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 28/08/2013 - 07/03/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Bresse Vallons. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Marboz, Bresse Vallons (01340) | PA | AA277, AA261 | — | 2016/03/07 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Chartreuse, Péronnas (01960) | PA | AI39, AI40 | — | 2013/08/28 |
1 autorisation sur la période 21/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Bourg-en-Bresse. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Tourterelles, Bourg-en-Bresse (01000) | PD | CW26, CW94 | 17 481 m² | 2017/06/21 |
5 communes - 2 départements - 1 région
Bourg-en-Bresse
2 autorisations
Bresse Vallons
1 autorisation
Buellas
1 autorisation
La Plagne Tarentaise
1 autorisation
Péronnas
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
