CORPS ACCORD LE SPA - Permis de construire et DP

Active
820658755 Société civile immobilière PME Créée le 01/06/2016

Présentation détaillée de CORPS ACCORD LE SPA

CORPS ACCORD LE SPA est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Annet-sur-Marne.

Profil et organisation

CORPS ACCORD LE SPA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 77910 à GERMIGNY-L'EVEQUE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CORPS ACCORD LE SPA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/06/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CORPS ACCORD LE SPA

Activité d’urbanisme de CORPS ACCORD LE SPA

CORPS ACCORD LE SPA compte 7 autorisations recensées sur la période 23/08/2018 - 29/04/2022, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CORPS ACCORD LE SPA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

23/08/2018 - 29/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de CORPS ACCORD LE SPA

7 autorisations sur la période 23/08/2018 - 29/04/2022, réparties dans 5 communes, principalement à Annet-sur-Marne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CORPS ACCORD LE SPA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Pomponnette, Villevaudé (77410) PC Locaux ZB32, C125 3 976 m² 70 m² 2022/04/29
6 Rue Du General Patton, Barbery (60810) PC Logement D777 3 024 m² 24 m² 2021/11/22
21 Rue Des Deux Jumeaux, Charmentray (77410) DP Logement U1004, U1006 663 m² 101 m² 2020/03/25
1 Rue De Rigaudin, Annet-sur-Marne (77410) PC Logement AE601 684 m² 150 m² 2020/03/05
17 Allé Camille Pissaro, Annet-sur-Marne (77410) PC Logement AC12 312 m² 112 m² 2019/07/18
9 Rue Du Moncel, Annet-sur-Marne (77410) PC Logement AE23 3 126 m² 102 m² 2018/12/11
Les Tillets, Fresnes-sur-Marne (77410) PC Locaux XC20 10 288 m² 49 m² 2018/08/23

Répartition géographique des autorisations de CORPS ACCORD LE SPA

Demandeurs comparables à CORPS ACCORD LE SPA

Sources des informations sur CORPS ACCORD LE SPA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CORPS ACCORD LE SPA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CORPS ACCORD LE SPA ?
CORPS ACCORD LE SPA est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CORPS ACCORD LE SPA ?
Le profil de CORPS ACCORD LE SPA recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CORPS ACCORD LE SPA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CORPS ACCORD LE SPA concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CORPS ACCORD LE SPA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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