Présentation détaillée de CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS PROVENCE ALPES COTE D AZUR
CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS PROVENCE ALPES COTE D AZUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Palud-sur-Verdon.
Profil et organisation
CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS PROVENCE ALPES COTE D AZUR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 13090 à Aix-en-Provence.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS PROVENCE ALPES COTE D AZUR
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 91.04Z - Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS PROVENCE ALPES COTE D AZUR
Activité d’urbanisme de CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS PROVENCE ALPES COTE D AZUR
CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS PROVENCE ALPES COTE D AZUR compte 2
autorisations recensées
sur la période 06/05/2015 - 24/01/2023,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS PROVENCE ALPES COTE D AZUR, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
06/05/2015 - 24/01/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS PROVENCE ALPES COTE D AZUR
1 autorisation sur la période 24/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à La Verdière. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS PROVENCE ALPES COTE D AZUR dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS PROVENCE ALPES COTE D AZUR
1 autorisation sur la période 06/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à La Palud-sur-Verdon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS PROVENCE ALPES COTE D AZUR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS PROVENCE ALPES COTE D AZUR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS PROVENCE ALPES COTE D AZUR
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS PROVENCE ALPES COTE D AZUR ?
CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS PROVENCE ALPES COTE D AZUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS PROVENCE ALPES COTE D AZUR ?
Le profil de CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS PROVENCE ALPES COTE D AZUR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS PROVENCE ALPES COTE D AZUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS PROVENCE ALPES COTE D AZUR concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS PROVENCE ALPES COTE D AZUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.