2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Permis de construire et DP
6
CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Annecy.
CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 90000 à Belfort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE compte 6 autorisations recensées sur la période 17/10/2016 - 02/12/2021, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 17/10/2016 - 02/12/2021, réparties dans 6 communes, principalement à Annecy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Potiers D'etain, Metz (57070) | PC Locaux | BV49 | 412 137 m² | 3 525 m² | 2017/09/14 |
| Rue Jean-Jacques Menuret Le Petit Pelican, Montélimar (26200) | PC Locaux | ZR255, ZR414 | 13 642 m² | 4 422 m² | 2017/01/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
6 communes - 5 départements - 3 régions
Annecy
1 autorisation
Colmar
1 autorisation
Illzach
1 autorisation
Metz
1 autorisation
Montélimar
1 autorisation
Venelles
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
