CONFORAMA DEVELOPPEMENT 4 - Permis de construire et DP

Cessée
534265202 SAS, société par actions simplifiée Créée le 01/07/2011

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CONFORAMA DEVELOPPEMENT 4

CONFORAMA DEVELOPPEMENT 4 est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Chapelle-des-Fougeretz.

Profil et organisation

CONFORAMA DEVELOPPEMENT 4 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 77185 à LOGNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CONFORAMA DEVELOPPEMENT 4
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 47.59A - Commerce de détail de meubles
SIRET du siège
Date de création
01/07/2011

Siège social

Permis de construire et DP de CONFORAMA DEVELOPPEMENT 4

Activité d’urbanisme de CONFORAMA DEVELOPPEMENT 4

CONFORAMA DEVELOPPEMENT 4 compte 2 autorisations recensées sur la période 24/09/2014 - 22/11/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CONFORAMA DEVELOPPEMENT 4, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/09/2014 - 22/11/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CONFORAMA DEVELOPPEMENT 4

2 autorisations sur la période 24/09/2014 - 22/11/2014, réparties dans 2 communes, principalement à La Chapelle-des-Fougeretz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONFORAMA DEVELOPPEMENT 4 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Du Meuble (Rn 137), La Chapelle-des-Fougeretz (35520) DP Locaux AB40, AB41 32 432 m² 8 m² 2014/11/22
139 Rte Nationale, Saint-Bonnet-de-Mure (69720) PC Locaux AS67, AS59 16 373 m² 248 m² 2014/09/24

Répartition géographique des autorisations de CONFORAMA DEVELOPPEMENT 4

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CONFORAMA DEVELOPPEMENT 4

Sources des informations sur CONFORAMA DEVELOPPEMENT 4

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CONFORAMA DEVELOPPEMENT 4

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CONFORAMA DEVELOPPEMENT 4 ?
CONFORAMA DEVELOPPEMENT 4 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CONFORAMA DEVELOPPEMENT 4 ?
Le profil de CONFORAMA DEVELOPPEMENT 4 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CONFORAMA DEVELOPPEMENT 4 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CONFORAMA DEVELOPPEMENT 4 concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CONFORAMA DEVELOPPEMENT 4 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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