COMMUNE VERT SAINT DENIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
217704956 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Total autorisations

7

Permis de construire et DP

6

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE VERT SAINT DENIS

COMMUNE VERT SAINT DENIS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vert-Saint-Denis.

Profil et organisation

COMMUNE VERT SAINT DENIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 77240 à VERT-SAINT-DENIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE VERT SAINT DENIS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
200-249 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE VERT SAINT DENIS

Activité d’urbanisme de COMMUNE VERT SAINT DENIS

COMMUNE VERT SAINT DENIS compte 7 autorisations recensées sur la période 28/02/2017 - 19/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE VERT SAINT DENIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

28/02/2017 - 19/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE VERT SAINT DENIS

6 autorisations sur la période 28/02/2017 - 19/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Vert-Saint-Denis. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE VERT SAINT DENIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Joseph Lesurques, Vert-Saint-Denis (77240) PC Locaux AB549 33 045 m² 533 m² 2025/11/19
20 Rue Pasteur, Vert-Saint-Denis (77240) PC Locaux BD25 475 m² 109 m² 2025/09/15
8 Rue Des Ecoles, Vert-Saint-Denis (77240) PC Locaux B1243 60 m² 2020/12/17
Rue Du Seigle, Vert-Saint-Denis (77240) PC Locaux C3191 9 083 m² 137 m² 2020/02/12
2-4 Pl Charles De Gaulle, Vert-Saint-Denis (77240) DP Locaux BD 12 m² 2019/03/25
Rue Du Seigle, Vert-Saint-Denis (77240) PC Locaux E2B 1 783 m² 2 282 m² 2017/02/28

Permis de démolir de COMMUNE VERT SAINT DENIS

1 autorisation sur la période 25/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Vert-Saint-Denis. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
20 Rue Pasteur, Vert-Saint-Denis (77240) PD BD25 2025/03/25

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE VERT SAINT DENIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE VERT SAINT DENIS

Sources des informations sur COMMUNE VERT SAINT DENIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE VERT SAINT DENIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE VERT SAINT DENIS ?
COMMUNE VERT SAINT DENIS est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE VERT SAINT DENIS ?
Le profil de COMMUNE VERT SAINT DENIS recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE VERT SAINT DENIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE VERT SAINT DENIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE VERT SAINT DENIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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