COMMUNE SIVRY COURTRY - Permis de construire et DP

Active
217704535 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE SIVRY COURTRY

COMMUNE SIVRY COURTRY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sivry-Courtry.

Profil et organisation

COMMUNE SIVRY COURTRY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 77115 SIVRY-COURTRY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE SIVRY COURTRY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE SIVRY COURTRY

Activité d’urbanisme de COMMUNE SIVRY COURTRY

COMMUNE SIVRY COURTRY compte 3 autorisations recensées sur la période 27/05/2013 - 13/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE SIVRY COURTRY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

27/05/2013 - 13/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE SIVRY COURTRY

3 autorisations sur la période 27/05/2013 - 13/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Sivry-Courtry.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE SIVRY COURTRY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0003 Rue De La Mairie, Sivry-Courtry (77115) DP Locaux 0C795 428 m² 18 m² 2023/06/13
Rue De L Eglise, Sivry-Courtry (77115) PC Locaux C916, C915 1 908 m² 116 m² 2015/09/15
Rue De La Mairie, Sivry-Courtry (77115) PC Mixte C436 48 m² 70 m² 2013/05/27

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE SIVRY COURTRY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE SIVRY COURTRY

Sources des informations sur COMMUNE SIVRY COURTRY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE SIVRY COURTRY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE SIVRY COURTRY ?
COMMUNE SIVRY COURTRY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE SIVRY COURTRY ?
Le profil de COMMUNE SIVRY COURTRY recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE SIVRY COURTRY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE SIVRY COURTRY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE SIVRY COURTRY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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