3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COMMUNE SIVRY COURTRY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sivry-Courtry.
COMMUNE SIVRY COURTRY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 77115 à Sivry-Courtry.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE SIVRY COURTRY compte 3 autorisations recensées sur la période 27/05/2013 - 13/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE SIVRY COURTRY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 27/05/2013 - 13/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Sivry-Courtry.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE SIVRY COURTRY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0003 Rue De La Mairie, Sivry-Courtry (77115) | DP Locaux | 0C795 | 428 m² | 18 m² | 2023/06/13 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L Eglise, Sivry-Courtry (77115) | PC Locaux | C916, C915 | 1 908 m² | 116 m² | 2015/09/15 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Mairie, Sivry-Courtry (77115) | PC Mixte | C436 | 48 m² | 70 m² | 2013/05/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.