COMMUNE ROCHEBEAUCOURT ET ARGENTINE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
212403539 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Siège

Dordogne (24)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE ROCHEBEAUCOURT ET ARGENTINE

COMMUNE ROCHEBEAUCOURT ET ARGENTINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Rochebeaucourt-et-Argentine.

Profil et organisation

COMMUNE ROCHEBEAUCOURT ET ARGENTINE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 24340 à LA ROCHEBEAUCOURT-ET-ARGENTINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE ROCHEBEAUCOURT ET ARGENTINE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE ROCHEBEAUCOURT ET ARGENTINE

Activité d’urbanisme de COMMUNE ROCHEBEAUCOURT ET ARGENTINE

COMMUNE ROCHEBEAUCOURT ET ARGENTINE compte 2 autorisations recensées sur la période 25/01/2013 - 22/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE ROCHEBEAUCOURT ET ARGENTINE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/01/2013 - 22/09/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE ROCHEBEAUCOURT ET ARGENTINE

1 autorisation sur la période 22/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à La Rochebeaucourt-et-Argentine. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE ROCHEBEAUCOURT ET ARGENTINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pl Du Champs De Foire, La Rochebeaucourt-et-Argentine (24340) PC Locaux AA19 335 m² 14 m² 2015/09/22

Permis de démolir de COMMUNE ROCHEBEAUCOURT ET ARGENTINE

1 autorisation sur la période 25/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à La Rochebeaucourt-et-Argentine. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Espac Des Comtes De Bearn, La Rochebeaucourt-et-Argentine (24340) PD AA156, AA155 2013/01/25

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE ROCHEBEAUCOURT ET ARGENTINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE ROCHEBEAUCOURT ET ARGENTINE

Sources des informations sur COMMUNE ROCHEBEAUCOURT ET ARGENTINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE ROCHEBEAUCOURT ET ARGENTINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE ROCHEBEAUCOURT ET ARGENTINE ?
COMMUNE ROCHEBEAUCOURT ET ARGENTINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE ROCHEBEAUCOURT ET ARGENTINE ?
Le profil de COMMUNE ROCHEBEAUCOURT ET ARGENTINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE ROCHEBEAUCOURT ET ARGENTINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE ROCHEBEAUCOURT ET ARGENTINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE ROCHEBEAUCOURT ET ARGENTINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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