2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
COMMUNE LES BORDES SUR ARIZE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Bordes-sur-Arize.
COMMUNE LES BORDES SUR ARIZE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 09350 aux Bordes-sur-Arize.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE LES BORDES SUR ARIZE compte 1 autorisation recensée sur la période 04/04/2024 - 04/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LES BORDES SUR ARIZE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement aux Bordes-sur-Arize.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Allee De Marveille Marveille, Les Bordes-sur-Arize (09350) | PA | 0B3029 | 2 248 m² | 2024/04/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
