COMMUNE LE SYNDICAT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de COMMUNE LE SYNDICAT
COMMUNE LE SYNDICAT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Syndicat.
Profil et organisation
COMMUNE LE SYNDICAT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88120 au Syndicat.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE LE SYNDICAT
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE LE SYNDICAT
Activité d’urbanisme de COMMUNE LE SYNDICAT
COMMUNE LE SYNDICAT compte 4 autorisations recensées sur la période 02/03/2021 - 01/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LE SYNDICAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE LE SYNDICAT
4 autorisations sur la période 02/03/2021 - 01/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement au Syndicat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LE SYNDICAT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Route Du Chasal, Le Syndicat (88120) | DP Locaux | AM134, AM133 | 2 726 m² | 230 m² | 2026/06/01 |
| Chemin De L'ecole, Le Syndicat (88120) | PC Locaux | AK877, AK879 | — | 184 m² | 2023/05/04 |
| 16 Route De Julienrupt, Le Syndicat (88120) | PC Locaux | AE93 | 360 m² | 59 m² | 2022/07/18 |
| Chemin Dit Du Beugnot Le Beignet, Le Syndicat (88120) | PC Locaux | AE140, AE142 | 19 856 m² | 38 m² | 2021/03/02 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE LE SYNDICAT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE LE SYNDICAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE LE SYNDICAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.