Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Cazals, Le Pla (09460) | PA | A1852 | 1 055 m² | 2023/03/09 |
COMMUNE LE PLA - Permis d'aménager
Active
210902300
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/1978
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE LE PLA
COMMUNE LE PLA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Pla.
Profil et organisation
COMMUNE LE PLA est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 09460 au Pla.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE LE PLA
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE LE PLA
Activité d’urbanisme de COMMUNE LE PLA
COMMUNE LE PLA compte 1 autorisation recensée sur la période 09/03/2023 - 09/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LE PLA, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/03/2023 - 09/03/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE LE PLA
1 autorisation sur la période 09/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Pla.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE LE PLA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE LE PLA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DEPARTEMENT DE L ARIEGE
SIREN 220900013
Même département de siège
70 autorisations
69 PC
1 PA
COMMUNE DE PAMIERS
SIREN 210902250
Même département de siège
32 autorisations
14 PC
6 PA
12 PD
COMMUNE D AX LES THERMES
SIREN 210900320
Même département de siège
29 autorisations
16 PC
12 PA
1 PD
COMMUNE DE FOIX
SIREN 210901229
Même département de siège
29 autorisations
9 PC
12 PA
8 PD
COMMUNE DE MIREPOIX
SIREN 210901948
Même département de siège
16 autorisations
10 PC
4 PA
2 PD
COMMUNE DE SAINT GIRONS
SIREN 210902615
Même département de siège
15 autorisations
8 PC
6 PA
1 PD
Sources des informations sur COMMUNE LE PLA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE LE PLA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE LE PLA ?
COMMUNE LE PLA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE LE PLA ?
Le profil de COMMUNE LE PLA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE LE PLA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE LE PLA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE LE PLA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable