COMMUNE LE MAS D AZIL - Permis d'aménager
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE LE MAS D AZIL
COMMUNE LE MAS D AZIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2026 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Mas-d'Azil.
Profil et organisation
COMMUNE LE MAS D AZIL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 09290 au Mas-d'Azil.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE LE MAS D AZIL
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE LE MAS D AZIL
Activité d’urbanisme de COMMUNE LE MAS D AZIL
COMMUNE LE MAS D AZIL compte 2 autorisations recensées sur la période 13/02/2024 - 09/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LE MAS D AZIL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNE LE MAS D AZIL
2 autorisations sur la période 13/02/2024 - 09/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement au Mas-d'Azil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Grande Rue, Le Mas-d'Azil (09290) | PA | 0B232, B0 | 2 496 m² | 2026/06/09 |
| Le Baux, Le Mas-d'Azil (09290) | PA | 0C3083, 0B700 | 10 698 m² | 2024/02/13 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE LE MAS D AZIL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE LE MAS D AZIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE LE MAS D AZIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.