2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
3
COMMUNE LE CLERJUS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Clerjus.
COMMUNE LE CLERJUS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88240 au Clerjus.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE LE CLERJUS compte 4 autorisations recensées sur la période 29/06/2016 - 02/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LE CLERJUS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Clerjus. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LE CLERJUS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Des Ecoles, Le Clerjus (88240) | PC Logement | AB407, AB409 | 574 m² | 128 m² | 2023/05/02 |
3 autorisations sur la période 29/06/2016 - 27/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement au Clerjus. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De La Chaudeau, Le Clerjus (88240) | PD | AB127 | 185 m² | 2022/06/27 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Des Ecoles, Le Clerjus (88240) | PD | AB131 | 562 m² | 2020/02/21 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Des Ecoles, Le Clerjus (88240) | PD | AB129 | — | 2016/06/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
