COMMUNE LE CARLARET - Permis de construire et DP

Active
210900817 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE LE CARLARET

COMMUNE LE CARLARET est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Carlaret.

Profil et organisation

COMMUNE LE CARLARET est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 09100 LE CARLARET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE LE CARLARET
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE LE CARLARET

Activité d’urbanisme de COMMUNE LE CARLARET

COMMUNE LE CARLARET compte 2 autorisations recensées sur la période 13/03/2018 - 04/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LE CARLARET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/03/2018 - 04/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE LE CARLARET

2 autorisations sur la période 13/03/2018 - 04/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Le Carlaret.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LE CARLARET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue De L Estaut, Le Carlaret (09100) DP Locaux A302 940 m² 49 m² 2018/09/04
La Bardaille, Le Carlaret (09100) PC Locaux A935 800 m² 61 m² 2018/03/13

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE LE CARLARET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE LE CARLARET

Sources des informations sur COMMUNE LE CARLARET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE LE CARLARET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE LE CARLARET ?
COMMUNE LE CARLARET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE LE CARLARET ?
Le profil de COMMUNE LE CARLARET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE LE CARLARET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE LE CARLARET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE LE CARLARET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides