COMMUNE LE BROUILH MONBERT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE LE BROUILH MONBERT
COMMUNE LE BROUILH MONBERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Brouilh-Monbert.
Profil et organisation
COMMUNE LE BROUILH MONBERT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 32350 au Brouilh-Monbert.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE LE BROUILH MONBERT
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/07/1974
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE LE BROUILH MONBERT
Activité d’urbanisme de COMMUNE LE BROUILH MONBERT
COMMUNE LE BROUILH MONBERT compte 2 autorisations recensées sur la période 11/03/2021 - 29/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LE BROUILH MONBERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE LE BROUILH MONBERT
2 autorisations sur la période 11/03/2021 - 29/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement au Brouilh-Monbert.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LE BROUILH MONBERT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Monbert Village, Le Brouilh-Monbert (32350) | PC Locaux | AK131, AK34 | 16 m² | 48 m² | 2021/09/29 |
| Au Village, Le Brouilh-Monbert (32350) | DP Locaux | A310 | 1 513 m² | 16 m² | 2021/03/11 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE LE BROUILH MONBERT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE LE BROUILH MONBERT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE LE BROUILH MONBERT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.