2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
COMMUNE LE BOURG D'HEM est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Bourg-d'Hem.
COMMUNE LE BOURG D'HEM est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 23220 au Bourg-d'Hem.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE LE BOURG D'HEM compte 5 autorisations recensées sur la période 08/10/2015 - 28/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LE BOURG D'HEM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 08/10/2015 - 28/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Bourg-d'Hem.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LE BOURG D'HEM dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 25 26 Le Bourg, Le Bourg-d'Hem (23220) | PC Logement | C114 | 1 701 m² | 228 m² | 2020/08/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
