2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
COMMUNE LA CHAPELLE AUX SAINTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-aux-Saints.
COMMUNE LA CHAPELLE AUX SAINTS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 19120 à La Chapelle-aux-Saints.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE LA CHAPELLE AUX SAINTS compte 2 autorisations recensées sur la période 03/11/2023 - 03/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LA CHAPELLE AUX SAINTS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-aux-Saints.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, La Chapelle-aux-Saints (19120) | PA | AC63 | — | 2023/11/03 |
| Le Bourg, La Chapelle-aux-Saints (19120) | PA | AC487 | — | 2023/11/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
