COMMUNE LA CHAPELLE AUX SAINTS - Permis d'aménager
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE LA CHAPELLE AUX SAINTS
COMMUNE LA CHAPELLE AUX SAINTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-aux-Saints.
Profil et organisation
COMMUNE LA CHAPELLE AUX SAINTS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 19120 à LA CHAPELLE-AUX-SAINTS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE LA CHAPELLE AUX SAINTS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE LA CHAPELLE AUX SAINTS
Activité d’urbanisme de COMMUNE LA CHAPELLE AUX SAINTS
COMMUNE LA CHAPELLE AUX SAINTS compte 2 autorisations recensées sur la période 03/11/2023 - 03/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LA CHAPELLE AUX SAINTS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNE LA CHAPELLE AUX SAINTS
2 autorisations sur la période 03/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-aux-Saints.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, La Chapelle-aux-Saints (19120) | PA | AC63 | — | 2023/11/03 |
| Le Bourg, La Chapelle-aux-Saints (19120) | PA | AC487 | — | 2023/11/03 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE LA CHAPELLE AUX SAINTS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE LA CHAPELLE AUX SAINTS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE LA CHAPELLE AUX SAINTS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.