COMMUNE DU POIZAT - Permis de construire et DP
CesséeSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Ain (01)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de COMMUNE DU POIZAT
COMMUNE DU POIZAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Poizat-Lalleyriat.
Profil et organisation
COMMUNE DU POIZAT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 01130 LE POIZAT-LALLEYRIAT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DU POIZAT
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DU POIZAT
Activité d’urbanisme de COMMUNE DU POIZAT
COMMUNE DU POIZAT compte 2 autorisations recensées sur la période 11/04/2013 - 04/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU POIZAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DU POIZAT
2 autorisations sur la période 11/04/2013 - 04/02/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Le Poizat-Lalleyriat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU POIZAT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Traversee, Le Poizat-Lalleyriat (01130) | DP Locaux | AE361 | 882 m² | 33 m² | 2015/02/04 |
| Adresse Non Renseignée, Le Poizat-Lalleyriat (01130) | DP Locaux | — | — | 18 m² | 2013/04/11 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DU POIZAT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DU POIZAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DU POIZAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.