2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DU PIN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Pin.
COMMUNE DU PIN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 44540 au Pin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DU PIN compte 5 autorisations recensées sur la période 19/10/2017 - 01/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU PIN, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 19/10/2017 - 01/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Pin. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU PIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Place De L'eglise, Le Pin (44540) | PC Locaux | 0E767, 0E804 | 195 m² | 104 m² | 2017/10/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 20/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement au Pin. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Sacre-Coeur, Le Pin (44540) | PA | ZP125, 0E1168 | 2 191 m² | 2020/10/20 |
1 autorisation sur la période 18/02/2021, répartie dans 1 commune, principalement au Pin. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Du Sacre Coeur, Le Pin (44540) | PD | 0E593 | — | 2021/02/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
