2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
COMMUNE DU GUE-DE-VELLUIRE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Gué-de-Velluire.
COMMUNE DU GUE-DE-VELLUIRE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85770 au Gué-de-Velluire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DU GUE-DE-VELLUIRE compte 5 autorisations recensées sur la période 04/12/2014 - 19/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU GUE-DE-VELLUIRE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 27/09/2016 - 19/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Gué-de-Velluire. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU GUE-DE-VELLUIRE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Riviere Vendee, Le Gué-de-Velluire (85770) | PC Locaux | AB642, AB641 | 808 m² | 114 m² | 2016/09/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 04/12/2014 - 23/12/2014, réparties dans 1 commune, principalement au Gué-de-Velluire. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Le Gué-de-Velluire (85770) | PA | — | — | 2014/12/23 |
| Adresse Non Renseignée, Le Gué-de-Velluire (85770) | PA | — | — | 2014/12/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
