2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNE DU FRECHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Frêche.
COMMUNE DU FRECHE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 40190 au Frêche.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DU FRECHE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/05/2015 - 19/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU FRECHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/05/2015 - 19/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement au Frêche.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU FRECHE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Labastide, Le Frêche (40190) | PC Locaux | C97, C441 | 9 718 m² | 24 m² | 2021/03/19 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Village Et Aux Carrieres, Le Frêche (40190) | PC Locaux | C122, C179 | 2 745 m² | 16 m² | 2015/05/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
