2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
COMMUNE DU FOUILLOUX est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Fouilloux.
COMMUNE DU FOUILLOUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 17270 au Fouilloux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DU FOUILLOUX compte 4 autorisations recensées sur la période 20/05/2016 - 06/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU FOUILLOUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 20/05/2016 - 06/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement au Fouilloux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU FOUILLOUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg Est, Le Fouilloux (17270) | PC Locaux | AN134, AN135 | 29 506 m² | 425 m² | 2023/07/06 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Le Fouilloux (17270) | DP Locaux | AN439 | 8 240 m² | 18 m² | 2021/03/22 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Le Fouilloux (17270) | PC Locaux | AN460 | — | 240 m² | 2019/03/08 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Le Fouilloux (17270) | PC Locaux | AN439 | 8 240 m² | 145 m² | 2016/05/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
