COMMUNE DU COTEAU - Permis de construire et DP

Name: Autorisations d'urbanisme de COMMUNE DU COTEAU
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

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214200719 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Secteur

Collectivités locales

Activité - Code NAF

NAF 84.11Z - Administration publique générale

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

Présentation détaillée de COMMUNE DU COTEAU

COMMUNE DU COTEAU est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Coteau.

Profil et organisation

COMMUNE DU COTEAU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 42120 au Coteau.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active

Dénomination: COMMUNE DU COTEAU
SIREN
Forme juridique: Commune et commune nouvelle
Activité principale: NAF 84.11Z - Administration publique générale

SIRET du siège
Date de création: 01/03/1983
Catégorie d’entreprise: PME
Effectif (2024): 100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DU COTEAU

Activité d’urbanisme de COMMUNE DU COTEAU

COMMUNE DU COTEAU compte 5 autorisations recensées sur la période 18/05/2018 - 13/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU COTEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

18/05/2018 - 13/08/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DU COTEAU

5 autorisations sur la période 18/05/2018 - 13/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Coteau.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU COTEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2020

3 autorisations en 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
71 Avenue De La Liberation, Le Coteau (42120)	DP Locaux	AE182	152 m²	61 m²	2020/10/06
16 Rue Des Guerins Zi Les Guerins, Le Coteau (42120)	PC Locaux	AI438, AI439	14 374 m²	1 541 m²	2020/05/22
27 Rue Des Guerins, Le Coteau (42120)	PC Locaux	AI181	3 385 m²	134 m²	2020/01/09

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DU COTEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Le Coteau

5 autorisations

Département représenté

Loire (42)

5 autorisations

Région représentée

Auvergne-Rhône-Alpes

5 autorisations

Demandeurs comparables à COMMUNE DU COTEAU

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

COMMUNE DE SAINT ETIENNE

SIREN 214202186

Même département de siège

148 autorisations 54 PC 5 PA 89 PD

COMMUNE DE ROANNE

SIREN 214201873

Même département de siège

63 autorisations 25 PC 4 PA 34 PD

COMMUNE DE MONTBRISON

SIREN 214201477

Même département de siège

52 autorisations 19 PC 14 PA 19 PD

DEPARTEMENT DE LA LOIRE

SIREN 224200014

Même département de siège

50 autorisations 41 PC 5 PA 4 PD

COMMUNE D ANDREZIEUX BOUTHEON

SIREN 214200057

Même département de siège

37 autorisations 29 PC 8 PD

COMMUNE DE RIORGES

SIREN 214201840

Même département de siège

27 autorisations 17 PC 10 PD

Sources des informations sur COMMUNE DU COTEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DU COTEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DU COTEAU ?

COMMUNE DU COTEAU est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DU COTEAU ?

Le profil de COMMUNE DU COTEAU recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes COMMUNE DU COTEAU apparaît-il ?

Les autorisations reliées à COMMUNE DU COTEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à COMMUNE DU COTEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

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Comprendre la déclaration préalable

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