COMMUNE D'EVAUX ET MENIL - Permis d'aménager
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
6
Présentation détaillée de COMMUNE D'EVAUX ET MENIL
COMMUNE D'EVAUX ET MENIL est associé à 6 autorisations d'urbanisme en 2020 : 6 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Évaux-et-Ménil.
Profil et organisation
COMMUNE D'EVAUX ET MENIL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88450 à EVAUX-ET-MENIL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D'EVAUX ET MENIL
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE D'EVAUX ET MENIL
Activité d’urbanisme de COMMUNE D'EVAUX ET MENIL
COMMUNE D'EVAUX ET MENIL compte 6 autorisations recensées sur la période 12/11/2020 - 26/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'EVAUX ET MENIL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNE D'EVAUX ET MENIL
6 autorisations sur la période 12/11/2020 - 26/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Évaux-et-Ménil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Zone Rue De L'eglise, Évaux-et-Ménil (88450) | PA | ZA23, ZA80 | 3 920 m² | 2020/11/26 |
| Zone Rue De L'eglise (Acces Cim, Évaux-et-Ménil (88450) | PA | ZA136 | 718 m² | 2020/11/26 |
| Zone Rue De L'eglise, Évaux-et-Ménil (88450) | PA | ZA85, ZA135 | 47 m² | 2020/11/24 |
| Zone Rd N_36, Évaux-et-Ménil (88450) | PA | ZE40, ZA113 | 1 556 m² | 2020/11/17 |
| Adresse Non Renseignée, Évaux-et-Ménil (88450) | PA | — | — | 2020/11/12 |
| Zone Chemin D'exploitation N_1, Évaux-et-Ménil (88450) | PA | ZA113, ZA101 | 7 398 m² | 2020/11/12 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'EVAUX ET MENIL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D'EVAUX ET MENIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D'EVAUX ET MENIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.