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COMMUNE D'EVAUX ET MENIL - Permis d'aménager

Active
218801660 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Secteur

Collectivités locales

Activité - Code NAF

NAF 84.11Z - Administration publique générale

Siège

Vosges (88)

Permis d'aménager

6

Présentation détaillée de COMMUNE D'EVAUX ET MENIL

COMMUNE D'EVAUX ET MENIL est associé à 6 autorisations d'urbanisme en 2020 : 6 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Évaux-et-Ménil.

Profil et organisation

COMMUNE D'EVAUX ET MENIL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88450 à Évaux-et-Ménil.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D'EVAUX ET MENIL
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis d'aménager de COMMUNE D'EVAUX ET MENIL

Activité d’urbanisme de COMMUNE D'EVAUX ET MENIL

COMMUNE D'EVAUX ET MENIL compte 6 autorisations recensées sur la période 12/11/2020 - 26/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'EVAUX ET MENIL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

12/11/2020 - 26/11/2020

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de COMMUNE D'EVAUX ET MENIL

6 autorisations sur la période 12/11/2020 - 26/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Évaux-et-Ménil.

Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

6 autorisations affichées pour 2020.

Liste des permis d'aménager en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
Zone Rue De L'eglise, Évaux-et-Ménil (88450) PA ZA23, ZA80 3 920 m² 2020/11/26
Zone Rue De L'eglise (Acces Cim, Évaux-et-Ménil (88450) PA ZA136 718 m² 2020/11/26
Zone Rue De L'eglise, Évaux-et-Ménil (88450) PA ZA85, ZA135 47 m² 2020/11/24
Zone Rd N_36, Évaux-et-Ménil (88450) PA ZE40, ZA113 1 556 m² 2020/11/17
Adresse Non Renseignée, Évaux-et-Ménil (88450) PA — — 2020/11/12
Zone Chemin D'exploitation N_1, Évaux-et-Ménil (88450) PA ZA113, ZA101 7 398 m² 2020/11/12

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'EVAUX ET MENIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Évaux-et-Ménil

6 autorisations

Département représenté

Vosges (88)

6 autorisations

Région représentée

Grand Est

6 autorisations

Demandeurs comparables à COMMUNE D'EVAUX ET MENIL

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

DEPARTEMENT DES VOSGES
SIREN 228800017
Même département de siège
58 autorisations 39 PC 5 PA 14 PD
COMMUNE DE EPINAL
SIREN 218801603
Même département de siège
32 autorisations 20 PC 12 PD
COMMUNE DE BULGNEVILLE
SIREN 218800795
Même département de siège
28 autorisations 12 PC 7 PA 9 PD
COMMUNE LA BRESSE
SIREN 218800753
Même département de siège
19 autorisations 17 PC 2 PA
COMMUNE DE RAMBERVILLERS
SIREN 218803674
Même département de siège
19 autorisations 5 PC 4 PA 10 PD
COMMUNE DE GERARDMER
SIREN 218801967
Même département de siège
17 autorisations 13 PC 3 PA 1 PD

Sources des informations sur COMMUNE D'EVAUX ET MENIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D'EVAUX ET MENIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D'EVAUX ET MENIL ?
COMMUNE D'EVAUX ET MENIL est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D'EVAUX ET MENIL ?
Le profil de COMMUNE D'EVAUX ET MENIL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D'EVAUX ET MENIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D'EVAUX ET MENIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D'EVAUX ET MENIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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