COMMUNE DES ROCHES DE CONDRIEU - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
213803406 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1982

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DES ROCHES DE CONDRIEU

COMMUNE DES ROCHES DE CONDRIEU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Roches-de-Condrieu.

Profil et organisation

COMMUNE DES ROCHES DE CONDRIEU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 38370 LES ROCHES-DE-CONDRIEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DES ROCHES DE CONDRIEU
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DES ROCHES DE CONDRIEU

Activité d’urbanisme de COMMUNE DES ROCHES DE CONDRIEU

COMMUNE DES ROCHES DE CONDRIEU compte 2 autorisations recensées sur la période 01/07/2016 - 05/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DES ROCHES DE CONDRIEU, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/07/2016 - 05/07/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DES ROCHES DE CONDRIEU

1 autorisation sur la période 01/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Les Roches-de-Condrieu. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DES ROCHES DE CONDRIEU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Scie Rue Nationale, Les Roches-de-Condrieu (38370) PC Locaux AC500 2 300 m² 960 m² 2016/07/01

Permis d'aménager de COMMUNE DES ROCHES DE CONDRIEU

1 autorisation sur la période 05/07/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Les Roches-de-Condrieu. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Les Roches-de-Condrieu (38370) PA 2018/07/05

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DES ROCHES DE CONDRIEU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DES ROCHES DE CONDRIEU

Sources des informations sur COMMUNE DES ROCHES DE CONDRIEU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DES ROCHES DE CONDRIEU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DES ROCHES DE CONDRIEU ?
COMMUNE DES ROCHES DE CONDRIEU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DES ROCHES DE CONDRIEU ?
Le profil de COMMUNE DES ROCHES DE CONDRIEU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DES ROCHES DE CONDRIEU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DES ROCHES DE CONDRIEU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DES ROCHES DE CONDRIEU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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