2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
COMMUNE DES PINEAUX est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Pineaux.
COMMUNE DES PINEAUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85320 aux Pineaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DES PINEAUX compte 5 autorisations recensées sur la période 18/12/2013 - 07/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DES PINEAUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 20/08/2014 - 07/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement aux Pineaux. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DES PINEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue De L'ocean, Les Pineaux (85320) | DP Locaux | ZE294 | 2 410 m² | 6 m² | 2022/06/02 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Les Pineaux (85320) | PC Locaux | ZO225 | — | 102 m² | 2014/08/20 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 18/12/2013 - 12/01/2019, réparties dans 1 commune, principalement aux Pineaux. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Gains, Les Pineaux (85320) | PA | ZP40, ZP71 | 10 794 m² | 2019/01/12 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Rural Des Jardins, Les Pineaux (85320) | PA | ZE24, ZE23 | — | 2013/12/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
