2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
COMMUNE DES NOUILLERS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Nouillers.
COMMUNE DES NOUILLERS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 17380 aux Nouillers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DES NOUILLERS compte 7 autorisations recensées sur la période 14/06/2013 - 26/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DES NOUILLERS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 14/06/2013 - 06/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement aux Nouillers. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DES NOUILLERS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Grande Rue, Les Nouillers (17380) | PC Locaux | AB37, AB360 | 782 m² | 155 m² | 2013/06/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 26/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement aux Nouillers. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Entre La Rd N_739 Et La Ru La Croix, Les Nouillers (17380) | PA | ZD253, ZD132 | 21 375 m² | 2025/02/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
