COMMUNE DES NOUILLERS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
211702667 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Total autorisations

7

Permis de construire et DP

6

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DES NOUILLERS

COMMUNE DES NOUILLERS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Nouillers.

Profil et organisation

COMMUNE DES NOUILLERS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 17380 aux Nouillers.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DES NOUILLERS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DES NOUILLERS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DES NOUILLERS

COMMUNE DES NOUILLERS compte 7 autorisations recensées sur la période 14/06/2013 - 26/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DES NOUILLERS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

14/06/2013 - 26/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DES NOUILLERS

6 autorisations sur la période 14/06/2013 - 06/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement aux Nouillers. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DES NOUILLERS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue Des Ecoles, Les Nouillers (17380) PC Locaux AB23, AB24 6 882 m² 384 m² 2023/09/06

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue Des Ecoles, Les Nouillers (17380) PC Locaux B23, B24 3 422 m² 71 m² 2021/09/08

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Des Ecoles, Les Nouillers (17380) PC Locaux AB373 487 m² 25 m² 2020/11/30

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rue Des Carrieres Champdolent, Les Nouillers (17380) PC Locaux ZN43 1 033 m² 78 m² 2018/07/17

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
21 Grande Rue, Les Nouillers (17380) PC Locaux AB182, AB375 2 189 m² 12 m² 2016/05/18

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Grande Rue, Les Nouillers (17380) PC Locaux AB37, AB360 782 m² 155 m² 2013/06/14

Permis d'aménager de COMMUNE DES NOUILLERS

1 autorisation sur la période 26/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement aux Nouillers. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DES NOUILLERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DES NOUILLERS

Sources des informations sur COMMUNE DES NOUILLERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DES NOUILLERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DES NOUILLERS ?
COMMUNE DES NOUILLERS est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DES NOUILLERS ?
Le profil de COMMUNE DES NOUILLERS recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DES NOUILLERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DES NOUILLERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DES NOUILLERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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