COMMUNE DES NOUILLERS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Charente-Maritime (17)
Chiffres clés
Total autorisations
Permis de construire et DP
Permis d'aménager
Présentation détaillée de COMMUNE DES NOUILLERS
COMMUNE DES NOUILLERS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Nouillers.
Profil et organisation
COMMUNE DES NOUILLERS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 17380 LES NOUILLERS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DES NOUILLERS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DES NOUILLERS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DES NOUILLERS
COMMUNE DES NOUILLERS compte 7 autorisations recensées sur la période 14/06/2013 - 26/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DES NOUILLERS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DES NOUILLERS
6 autorisations sur la période 14/06/2013 - 06/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Les Nouillers. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DES NOUILLERS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Des Ecoles, Les Nouillers (17380) | PC Locaux | AB23, AB24 | 6 882 m² | 384 m² | 2023/09/06 |
| 6 Rue Des Ecoles, Les Nouillers (17380) | PC Locaux | B23, B24 | 3 422 m² | 71 m² | 2021/09/08 |
| 2 Rue Des Ecoles, Les Nouillers (17380) | PC Locaux | AB373 | 487 m² | 25 m² | 2020/11/30 |
| 9 Rue Des Carrieres Champdolent, Les Nouillers (17380) | PC Locaux | ZN43 | 1 033 m² | 78 m² | 2018/07/17 |
| 21 Grande Rue, Les Nouillers (17380) | PC Locaux | AB182, AB375 | 2 189 m² | 12 m² | 2016/05/18 |
| Grande Rue, Les Nouillers (17380) | PC Locaux | AB37, AB360 | 782 m² | 155 m² | 2013/06/14 |
Permis d'aménager de COMMUNE DES NOUILLERS
1 autorisation sur la période 26/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Les Nouillers. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Entre La Rd N_739 Et La Ru La Croix, Les Nouillers (17380) | PA | ZD253, ZD132 | 21 375 m² | 2025/02/26 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DES NOUILLERS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DES NOUILLERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DES NOUILLERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.