COMMUNE DES FORGES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
217901248 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DES FORGES

COMMUNE DES FORGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Forges.

Profil et organisation

COMMUNE DES FORGES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 79340 aux Forges.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DES FORGES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DES FORGES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DES FORGES

COMMUNE DES FORGES compte 2 autorisations recensées sur la période 15/07/2016 - 02/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DES FORGES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/07/2016 - 02/03/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DES FORGES

1 autorisation sur la période 02/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement aux Forges. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DES FORGES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Chateau, Les Forges (79340) PC Locaux A628 52 m² 2017/03/02

Permis d'aménager de COMMUNE DES FORGES

1 autorisation sur la période 15/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement aux Forges. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Vigeliere, Les Forges (79340) PA A846, A847 6 869 m² 2016/07/15

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DES FORGES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DES FORGES

Sources des informations sur COMMUNE DES FORGES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DES FORGES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DES FORGES ?
COMMUNE DES FORGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DES FORGES ?
Le profil de COMMUNE DES FORGES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DES FORGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DES FORGES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DES FORGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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