COMMUNE D'EPOUVILLE - Permis de construire et DP

Active
217602382 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de COMMUNE D'EPOUVILLE

COMMUNE D'EPOUVILLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Épouville.

Profil et organisation

COMMUNE D'EPOUVILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 76133 à Épouville.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D'EPOUVILLE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE D'EPOUVILLE

Activité d’urbanisme de COMMUNE D'EPOUVILLE

COMMUNE D'EPOUVILLE compte 4 autorisations recensées sur la période 24/07/2023 - 08/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'EPOUVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

24/07/2023 - 08/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D'EPOUVILLE

4 autorisations sur la période 24/07/2023 - 08/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Épouville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'EPOUVILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Marguerite Muller, Épouville (76133) PC Locaux B567 8 082 m² 88 m² 2025/02/10

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Joseph Boulard, Épouville (76133) DP Locaux B567 8 082 m² 14 m² 2024/02/22

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Cote Du Cap, Épouville (76133) PC Locaux B1525 3 149 m² 62 m² 2023/07/24

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'EPOUVILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE D'EPOUVILLE

Sources des informations sur COMMUNE D'EPOUVILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D'EPOUVILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D'EPOUVILLE ?
COMMUNE D'EPOUVILLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D'EPOUVILLE ?
Le profil de COMMUNE D'EPOUVILLE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D'EPOUVILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D'EPOUVILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D'EPOUVILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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