2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
COMMUNE D'ELETOT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Életot.
COMMUNE D'ELETOT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 76540 à Életot.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D'ELETOT compte 4 autorisations recensées sur la période 15/11/2019 - 04/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ELETOT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/11/2019 - 22/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Életot. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'ELETOT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 110 Place Du Marquais, Életot (76540) | DP Locaux | BO324 | 300 m² | 26 m² | 2023/08/22 |
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 110 Place Du Marquais, Életot (76540) | DP Locaux | B324 | 300 m² | 120 m² | 2019/11/15 |
| 126 Place Du Marquais, Életot (76540) | DP Locaux | B909 | 1 500 m² | 50 m² | 2019/11/15 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 04/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Életot. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Grande Rue, Életot (76540) | PA | 0B909, 0B328 | 5 945 m² | 2025/11/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
