2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNE DE XEUILLEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Xeuilley.
COMMUNE DE XEUILLEY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 54990 à Xeuilley.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE XEUILLEY compte 2 autorisations recensées sur la période 26/03/2021 - 20/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE XEUILLEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/03/2021 - 20/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Xeuilley.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE XEUILLEY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 26 Rue De La Liberation, Xeuilley (54990) | PC Locaux | AD168, AD169 | 3 958 m² | 85 m² | 2024/12/20 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De La Liberation, Xeuilley (54990) | PC Logement | AD112 | 824 m² | 400 m² | 2021/03/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
