COMMUNE DE VILLEPORCHER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villeporcher.
Profil et organisation
COMMUNE DE VILLEPORCHER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 41310 à Villeporcher.
Autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE VILLEPORCHER
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VILLEPORCHER
COMMUNE DE VILLEPORCHER compte 3
autorisations recensées
sur la période 22/05/2018 - 18/01/2023,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VILLEPORCHER, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
22/05/2018 - 18/01/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE VILLEPORCHER
2 autorisations sur la période 17/03/2020 - 18/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Villeporcher. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE VILLEPORCHER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE VILLEPORCHER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE VILLEPORCHER ?
COMMUNE DE VILLEPORCHER est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE VILLEPORCHER ?
Le profil de COMMUNE DE VILLEPORCHER recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE VILLEPORCHER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE VILLEPORCHER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE VILLEPORCHER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.