COMMUNE DE VILLEMOIRIEU - Permis de construire et DP

Active
213805542 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE VILLEMOIRIEU

COMMUNE DE VILLEMOIRIEU est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villemoirieu.

Profil et organisation

COMMUNE DE VILLEMOIRIEU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38460 à VILLEMOIRIEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE VILLEMOIRIEU
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VILLEMOIRIEU

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VILLEMOIRIEU

COMMUNE DE VILLEMOIRIEU compte 3 autorisations recensées sur la période 24/04/2018 - 15/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VILLEMOIRIEU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

24/04/2018 - 15/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VILLEMOIRIEU

3 autorisations sur la période 24/04/2018 - 15/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Villemoirieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VILLEMOIRIEU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ville, Villemoirieu (38460) PC Locaux AD393, AD141 9 138 m² 132 m² 2025/09/15
Ville, Villemoirieu (38460) PC Locaux AD143, AD626 7 591 m² 120 m² 2024/03/18
Rue Lamartine, Villemoirieu (38460) PC Locaux AD144, AD626 7 038 m² 197 m² 2018/04/24

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VILLEMOIRIEU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE VILLEMOIRIEU

Sources des informations sur COMMUNE DE VILLEMOIRIEU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE VILLEMOIRIEU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE VILLEMOIRIEU ?
COMMUNE DE VILLEMOIRIEU est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE VILLEMOIRIEU ?
Le profil de COMMUNE DE VILLEMOIRIEU recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE VILLEMOIRIEU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE VILLEMOIRIEU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE VILLEMOIRIEU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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