COMMUNE DE VIEU D IZENAVE - Permis de construire et DP

Active
210104410 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de COMMUNE DE VIEU D IZENAVE

COMMUNE DE VIEU D IZENAVE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vieu-d'Izenave.

Profil et organisation

COMMUNE DE VIEU D IZENAVE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01430 à VIEU-D'IZENAVE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE VIEU D IZENAVE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VIEU D IZENAVE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VIEU D IZENAVE

COMMUNE DE VIEU D IZENAVE compte 4 autorisations recensées sur la période 28/10/2016 - 04/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VIEU D IZENAVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

28/10/2016 - 04/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VIEU D IZENAVE

4 autorisations sur la période 28/10/2016 - 04/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Vieu-d'Izenave.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VIEU D IZENAVE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Voie Du Tram Le Balmay, Vieu-d'Izenave (01430) PC Locaux 0C2156 1 416 m² 165 m² 2024/03/04
110 Rue Des Ecoles, Vieu-d'Izenave (01430) DP Locaux 0C2158 2 873 m² 18 m² 2021/07/22
8 Rue Du Molaret, Vieu-d'Izenave (01430) DP Locaux 0B168 885 m² 49 m² 2021/07/12
122 Rue Des Ecoles, Vieu-d'Izenave (01430) PC Locaux C2158 2 953 m² 167 m² 2016/10/28

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VIEU D IZENAVE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE VIEU D IZENAVE

Sources des informations sur COMMUNE DE VIEU D IZENAVE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE VIEU D IZENAVE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE VIEU D IZENAVE ?
COMMUNE DE VIEU D IZENAVE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE VIEU D IZENAVE ?
Le profil de COMMUNE DE VIEU D IZENAVE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE VIEU D IZENAVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE VIEU D IZENAVE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE VIEU D IZENAVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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