COMMUNE DE VERNIOLLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de COMMUNE DE VERNIOLLE
COMMUNE DE VERNIOLLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Verniolle.
Profil et organisation
COMMUNE DE VERNIOLLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 09340 à VERNIOLLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE VERNIOLLE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE VERNIOLLE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VERNIOLLE
COMMUNE DE VERNIOLLE compte 5 autorisations recensées sur la période 25/08/2015 - 11/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VERNIOLLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE VERNIOLLE
5 autorisations sur la période 25/08/2015 - 11/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Verniolle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VERNIOLLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place De La Republique, Verniolle (09340) | PC Locaux | 0A995, 0A1738 | 997 m² | 106 m² | 2024/06/11 |
| Chemin De Derriere Le Chat, Verniolle (09340) | PC Locaux | AD87 | 23 790 m² | 48 m² | 2022/04/07 |
| Av Des Monts D'olmes, Verniolle (09340) | PC Locaux | AD87 | 23 790 m² | 27 m² | 2019/11/25 |
| 11 Rue D'espagne, Verniolle (09340) | PC Logement | AB174 | 2 492 m² | 106 m² | 2017/12/05 |
| Pl Adelin Moulis Et Chemin De Derriere Le Chateau, Verniolle (09340) | PC Locaux | AD88 | 15 687 m² | 1 017 m² | 2015/08/25 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VERNIOLLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE VERNIOLLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE VERNIOLLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.