COMMUNE DE VENOSC - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE VENOSC
COMMUNE DE VENOSC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Deux Alpes.
Profil et organisation
COMMUNE DE VENOSC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38520 aux Deux Alpes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE VENOSC
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE VENOSC
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VENOSC
COMMUNE DE VENOSC compte 2 autorisations recensées sur la période 10/07/2013 - 27/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VENOSC, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE VENOSC
1 autorisation sur la période 27/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement aux Deux Alpes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VENOSC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De Ser Palor, Les Deux Alpes (38860) | PC Mixte | AB159 | 732 m² | 350 m² | 2014/06/27 |
Permis de démolir de COMMUNE DE VENOSC
1 autorisation sur la période 10/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement aux Deux Alpes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Ser Palor, Les Deux Alpes (38860) | PD | AB159 | — | 2013/07/10 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VENOSC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE VENOSC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE VENOSC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.