3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNE DE VELLE SUR MOSELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Velle-sur-Moselle.
COMMUNE DE VELLE SUR MOSELLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 54290 à Velle-sur-Moselle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VELLE SUR MOSELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 07/05/2014 - 15/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VELLE SUR MOSELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/05/2014 - 15/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Velle-sur-Moselle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VELLE SUR MOSELLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue De L'eglise, Velle-sur-Moselle (54290) | PC Logement | 0D148, 0D149 | 2 016 m² | 306 m² | 2023/06/15 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Moselle, Velle-sur-Moselle (54290) | PC Logement | D144 | 190 m² | 254 m² | 2014/05/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.