COMMUNE DE VAUX SOUS AUBIGNY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE VAUX SOUS AUBIGNY
COMMUNE DE VAUX SOUS AUBIGNY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cusey.
Profil et organisation
COMMUNE DE VAUX SOUS AUBIGNY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 52190 au Montsaugeonnais.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE VAUX SOUS AUBIGNY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE VAUX SOUS AUBIGNY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VAUX SOUS AUBIGNY
COMMUNE DE VAUX SOUS AUBIGNY compte 2 autorisations recensées sur la période 19/12/2013 - 21/12/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VAUX SOUS AUBIGNY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE VAUX SOUS AUBIGNY
1 autorisation sur la période 19/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement au Montsaugeonnais. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VAUX SOUS AUBIGNY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue De La Tour, Le Montsaugeonnais (52190) | PC Locaux | AC347, AC346 | 9 064 m² | 188 m² | 2013/12/19 |
Permis de démolir de COMMUNE DE VAUX SOUS AUBIGNY
1 autorisation sur la période 21/12/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Cusey. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Chateau, Cusey (52190) | PD | AB209 | — | 2017/12/21 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VAUX SOUS AUBIGNY
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE VAUX SOUS AUBIGNY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE VAUX SOUS AUBIGNY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.