COMMUNE DE VAUHALLAN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de COMMUNE DE VAUHALLAN
COMMUNE DE VAUHALLAN est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vauhallan.
Profil et organisation
COMMUNE DE VAUHALLAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 91430 à VAUHALLAN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE VAUHALLAN
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE VAUHALLAN
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VAUHALLAN
COMMUNE DE VAUHALLAN compte 6 autorisations recensées sur la période 27/02/2013 - 12/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VAUHALLAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE VAUHALLAN
6 autorisations sur la période 27/02/2013 - 12/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Vauhallan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VAUHALLAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Sablons, Vauhallan (91430) | DP Locaux | AE238 | 11 369 m² | 15 m² | 2026/05/12 |
| 10 Grande Rue Du 8 Mai 1945, Vauhallan (91430) | DP Locaux | AE238 | 11 369 m² | 15 m² | 2023/05/26 |
| La Prairie De, Vauhallan (91430) | PC Locaux | AE14 | 12 608 m² | 11 m² | 2019/07/16 |
| La Prairie De, Vauhallan (91430) | PC Locaux | AE14 | 12 608 m² | 178 m² | 2018/05/18 |
| Allee Des Ecoles, Vauhallan (91430) | PC Locaux | AE14 | 12 618 m² | 111 m² | 2017/05/13 |
| Chem Du Limon, Vauhallan (91430) | PC Locaux | Y40 | 44 405 m² | 57 m² | 2013/02/27 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VAUHALLAN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE VAUHALLAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE VAUHALLAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.