COMMUNE DE VAUDES - Permis de démolir
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE VAUDES
COMMUNE DE VAUDES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaudes.
Profil et organisation
COMMUNE DE VAUDES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 10260 à VAUDES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE VAUDES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de démolir de COMMUNE DE VAUDES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VAUDES
COMMUNE DE VAUDES compte 2 autorisations recensées sur la période 06/01/2014 - 07/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VAUDES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de démolir de COMMUNE DE VAUDES
2 autorisations sur la période 06/01/2014 - 07/03/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Vaudes.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Clos Baron, Vaudes (10260) | PD | C143 | 1 993 m² | 2016/03/07 |
| Adresse Non Renseignée, Vaudes (10260) | PD | — | — | 2014/01/06 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VAUDES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE VAUDES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE VAUDES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.