2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE VAUDELNAY est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaudelnay.
COMMUNE DE VAUDELNAY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 49260 à Vaudelnay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VAUDELNAY compte 4 autorisations recensées sur la période 14/01/2016 - 04/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VAUDELNAY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/01/2016 - 01/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Vaudelnay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VAUDELNAY dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 157 Rue De La Mairie, Vaudelnay (49260) | PC Locaux | AH454 | 2 221 m² | 43 m² | 2016/07/01 |
| 64 Place Des Deux Provinces, Vaudelnay (49260) | DP Locaux | AH2 | 2 590 m² | 26 m² | 2016/01/14 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 17/06/2021 - 04/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Vaudelnay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Vaudelnay (49260) | PA | — | — | 2023/12/04 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Baronnerie, Vaudelnay (49260) | PA | ZM226, ZM236 | 5 229 m² | 2021/06/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
