COMMUNE DE VAUCHRETIEN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE VAUCHRETIEN
COMMUNE DE VAUCHRETIEN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brissac Loire Aubance.
Profil et organisation
COMMUNE DE VAUCHRETIEN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 49250 à BRISSAC LOIRE AUBANCE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE VAUCHRETIEN
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE VAUCHRETIEN
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VAUCHRETIEN
COMMUNE DE VAUCHRETIEN compte 2 autorisations recensées sur la période 27/02/2013 - 28/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VAUCHRETIEN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE VAUCHRETIEN
1 autorisation sur la période 27/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Brissac Loire Aubance. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VAUCHRETIEN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| All Des Platanes, Brissac Loire Aubance (49320) | PC Locaux | AM163, AM159 | 3 025 m² | 355 m² | 2013/02/27 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE VAUCHRETIEN
1 autorisation sur la période 28/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Brissac Loire Aubance. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Crevis, Brissac Loire Aubance (49320) | PA | AL150 | — | 2014/10/28 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VAUCHRETIEN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE VAUCHRETIEN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE VAUCHRETIEN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.