COMMUNE DE VANCAIS - Autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE VANCAIS
COMMUNE DE VANCAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vançais.
Profil et organisation
COMMUNE DE VANCAIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 79120 à VANCAIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE VANCAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE VANCAIS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VANCAIS
COMMUNE DE VANCAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 19/11/2015 - 01/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VANCAIS, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNE DE VANCAIS
1 autorisation sur la période 01/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Vançais. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pl Des Platanes, Vançais (79120) | PA | AC85 | — | 2022/02/01 |
Permis de démolir de COMMUNE DE VANCAIS
1 autorisation sur la période 19/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Vançais. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Patureaux, Vançais (79120) | PD | AC100, AC99 | — | 2015/11/19 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VANCAIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE VANCAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE VANCAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.