2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE VALLEE-DE-RONSARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vallée-de-Ronsard.
COMMUNE DE VALLEE-DE-RONSARD est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 41800 à Vallée-de-Ronsard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VALLEE-DE-RONSARD compte 2 autorisations recensées sur la période 13/10/2022 - 17/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VALLEE-DE-RONSARD, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 13/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Vallée-de-Ronsard. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VALLEE-DE-RONSARD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5001 Place De L Eglise, Vallée-de-Ronsard (41800) | PC Locaux | B555, B934 | 1 565 m² | 100 m² | 2022/10/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 17/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Vallée-de-Ronsard. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0 Le Bourg De Couture, Vallée-de-Ronsard (41800) | PA | B452, B455 | 5 810 m² | 2024/07/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
