2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
17
Permis de construire et DP
12
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
2
COMMUNE DE VAL-CENIS est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 12 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-Cenis.
COMMUNE DE VAL-CENIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73480 à Val-Cenis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VAL-CENIS compte 17 autorisations recensées sur la période 09/11/2017 - 30/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VAL-CENIS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 09/11/2017 - 11/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Val-Cenis. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VAL-CENIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Cerney, Val-Cenis (73480) | PC Locaux | E480 | 28 300 m² | 16 m² | 2017/11/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 01/06/2021 - 19/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Val-Cenis. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Revet - Lanslebourg, Val-Cenis (73480) | PA | G798, G805 | — | 2026/01/19 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Parki De Bellecombe Termignon, Val-Cenis (73480) | PA | C319 | — | 2022/07/18 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Val-Cenis (73480) | PA | — | — | 2021/06/01 |
2 autorisations sur la période 16/05/2018 - 30/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Val-Cenis. Ce type représente 12 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 19 Du Plateau Du Moulin Sollières L'endroit, Val-Cenis (73480) | PD | ZO250 | 840 m² | 2026/06/30 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue St-Roch, Val-Cenis (73480) | PD | E1548 | — | 2018/05/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
