COMMUNE DE VAL BUECH-MEOUGE - Permis de construire et DP

Active
200053148 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE VAL BUECH-MEOUGE

COMMUNE DE VAL BUECH-MEOUGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val Buëch-Méouge.

Profil et organisation

COMMUNE DE VAL BUECH-MEOUGE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 05300 à VAL BUECH-MEOUGE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE VAL BUECH-MEOUGE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2016
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VAL BUECH-MEOUGE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VAL BUECH-MEOUGE

COMMUNE DE VAL BUECH-MEOUGE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/07/2017 - 21/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VAL BUECH-MEOUGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/07/2017 - 21/09/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VAL BUECH-MEOUGE

2 autorisations sur la période 13/07/2017 - 21/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Val Buëch-Méouge.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VAL BUECH-MEOUGE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chateauneuf De Chabre Le Plan, Val Buëch-Méouge (05300) DP Locaux D635 5 m² 2017/09/21
Le Plan De Chateauneuf, Val Buëch-Méouge (05300) PC Locaux D632 50 m² 2017/07/13

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VAL BUECH-MEOUGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE VAL BUECH-MEOUGE

Sources des informations sur COMMUNE DE VAL BUECH-MEOUGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE VAL BUECH-MEOUGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE VAL BUECH-MEOUGE ?
COMMUNE DE VAL BUECH-MEOUGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE VAL BUECH-MEOUGE ?
Le profil de COMMUNE DE VAL BUECH-MEOUGE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE VAL BUECH-MEOUGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE VAL BUECH-MEOUGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE VAL BUECH-MEOUGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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