2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
COMMUNE DE VACQUIERS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vacquiers.
COMMUNE DE VACQUIERS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 31340 à Vacquiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VACQUIERS compte 4 autorisations recensées sur la période 11/04/2019 - 20/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VACQUIERS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/04/2019 - 07/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Vacquiers. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VACQUIERS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place De La Mairie, Vacquiers (31340) | PC Locaux | AO407, AO138 | 26 683 m² | 668 m² | 2023/03/07 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Imp Saraillou, Vacquiers (31340) | PC Locaux | AP511, AP512 | 3 850 m² | 110 m² | 2019/04/11 |
2 autorisations sur la période 25/01/2022 - 20/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Vacquiers. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place De La Mairie, Vacquiers (31340) | PD | AO407, AO137 | 14 137 m² | 2023/03/20 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Village Bas, Vacquiers (31340) | PD | AO39 | 810 m² | 2022/01/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
