COMMUNE DE TURQUANT - Permis de construire et DP

Active
214903585 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE TURQUANT

COMMUNE DE TURQUANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Turquant.

Profil et organisation

COMMUNE DE TURQUANT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 49730 à TURQUANT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE TURQUANT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE TURQUANT

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE TURQUANT

COMMUNE DE TURQUANT compte 2 autorisations recensées sur la période 01/02/2013 - 03/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TURQUANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/02/2013 - 03/10/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE TURQUANT

2 autorisations sur la période 01/02/2013 - 03/10/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Turquant.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TURQUANT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
L Isle Montfort, Turquant (49730) PC Locaux A1832, A161 38 358 m² 188 m² 2013/10/03
Rue De Chateau Gaillard, Turquant (49730) DP Locaux A360 328 m² 67 m² 2013/02/01

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE TURQUANT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE TURQUANT

Sources des informations sur COMMUNE DE TURQUANT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE TURQUANT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE TURQUANT ?
COMMUNE DE TURQUANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE TURQUANT ?
Le profil de COMMUNE DE TURQUANT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE TURQUANT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE TURQUANT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE TURQUANT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides