2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE TUFFE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tuffé Val de la Chéronne.
COMMUNE DE TUFFE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 72160 à Tuffé Val de la Chéronne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE TUFFE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/10/2013 - 10/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TUFFE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Tuffé Val de la Chéronne. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TUFFE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Lac, Tuffé Val de la Chéronne (72160) | PC Locaux | D601 | 343 543 m² | 34 m² | 2013/10/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 10/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Tuffé Val de la Chéronne. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Claire Vallee, Tuffé Val de la Chéronne (72160) | PA | D546, D545 | — | 2013/12/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
